Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTOT
AESCULAP (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96651965
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque DESTOT

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) AESCULAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESTOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AESCULAP domicilié(e) Boulevard du Maréchal Juin, 52000 CHAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 788 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque DESTOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTOT est expirée depuis le 22 novembre 2006.

AESCULAP a également déposé les autres marques suivantes : SEARCH , ORTHOPILOT , ANTALYA , ISOFAR


AESCULAP (Société Anonyme) - Boulevard du Maréchal Juin, 52000 CHAUMONT - France - SIREN 314788803


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Prothèses, matériel et instruments chirurgicaux pour la pose de telles prothèses